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Sary:RC Strasbourg, 1936-1937.jpg

RC_Strasbourg,_1936-1937.jpg ‎(583 × 322 teboka, haben'ilay rakitra : 86 kio, endrika MIME : image/jpeg)

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Ambangovangony

Visavisa
Français : fr:Racing Club de Strasbourg en 1936-1937.

Debout de gauche à droite : Zinsmeister (manager), Rohr, F. Keller, Bauer, Humenberger, Halter, Waechter, H. Hoffmann, Blum (entraîneur).

Accroupis de gauche à droite : Schwartz, Mayer, Lohr, Heisserer.
Daty entre 1936 et 1937
date QS:P,+1936-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1936-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Loharano publication de l'époque
Mpamorona azy Auteur inconnuUnknown author

Navoaka tambanin'ny lisansy

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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ankehitriny13 Mey 2021 à 18:56Vignette ho an'ny 13 Mey 2021 à 18:56583 × 322 (86 kio)Marcus Cyroncorrected
13 Desambra 2009 à 14:47Vignette ho an'ny 13 Desambra 2009 à 14:47583 × 322 (81 kio)44Charles{{Information |Description={{en|1=f}} |Source=f |Author=f |Date=f |Permission= |other_versions= }} f

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