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Ambangovangony
VisavisaMarcChauvierre-1928.png
Français : Marc Chauvierre pose à l'extérieur, regadant vers l'objectif sans émotion particulière. Il porte les cheveux courts, chatain, ondulés et coiffés en arrière. Il est vêtu d'un manteau épais gris, d'une veste noire, d'une chemise claire et d'une fine cravate grise à motifs et rayures plus sombres.
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This work is in the public domain in its source country for the following reason:
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Mirakitra fampahalalana fanampiny, izay inoana ho napetraky ny fakan-tsary na scanner nampiasaina nanaovana ny numérisation-ny ity rakitra ity. Raha kitihina na ovana izy ity dia mety tsy hifanitsy amin'ny sary voaova ireo antsipirihany sasany ireo.
