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Ambangovangony
VisavisaHenriDeFrance-1952-KeystoneParis.png
Français : Henri de France pose en regardant légèrement vers sa gauche et très légèrement vers le haut. Il porte les cheveux bruns, courts, coiffés en arrière sur un front très dégarni, sans émotion particulière, esquissant un très léger sourire. Il est vêtu d'une veste épaisse sombre, d'une chemise blanche et d'une cravate de soie sombre, à motifs rectangulaires plus mats.
Daty
Loharano
Numérisation de l’exemplaire original: “Histoire de la Télévision française" par Jacques Mousseau et Christian Brochand (Editions Nathan), page 23.
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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
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Uploaded a work by Travail Collectif. Photographe inconnu, agence Keystone Paris (France). from Ouvrage : “Histoire de la Télévision française" par Jacques Mousseau et Christian Brochand (Editions Nathan), page 23. with UploadWizard
Mirakitra fampahalalana fanampiny, izay inoana ho napetraky ny fakan-tsary na scanner nampiasaina nanaovana ny numérisation-ny ity rakitra ity. Raha kitihina na ovana izy ity dia mety tsy hifanitsy amin'ny sary voaova ireo antsipirihany sasany ireo.