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Sary:1894 paris-rouen - auguste doriot (peugeot 3hp) 3rd.jpg

Rakitra niaviana ‎(901 × 768 teboka, haben'ilay rakitra : 354 kio, endrika MIME : image/jpeg)

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English: #28 Auguste Doriot (second from right) in Peugeot 3hp at 1894 Paris-Rouen race (3rd place)
Daty
Loharano http://www.mininova.org/tor/533187
Mpamorona azy Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint Frantsay

événement clé Frantsay

Paris-Rouen Frantsay

fiandohana

22 Jolay 1894Grégorien

type MIME Frantsay

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591aba666481ff1a2cf89059545185bd74108fb9

méthode de détermination Frantsay : SHA-1 Frantsay

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ankehitriny21 Janoary 2009 à 12:02Vignette ho an'ny 21 Janoary 2009 à 12:02901 × 768 (354 kio)Sporti{{Information |Description={{en|1=<nowiki>#</nowiki>28 Auguste Doriot in Peugeot 3hp at 1894 Paris-Rouen race (3rd place)}} |Source=http://www.mininova.org/tor/533187 |Author=Unknown |Date=July 22 1894 |Permission= |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|f

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